Déposée le 6 novembre 2013 par monsieur BERTRAND Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TORULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.
La marque TORULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France
M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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